L’assurance RC Exploitation couvre les dégâts que vous pouvez causer à des tiers durant votre travail. Elle peut être assortie de diverses assurances annexes spécifiques. En plus de l’assurance Protection juridique, il existe une assurance « après livraison/travaux » et une assurance « Objets confiés ».
L’assurance « après livraison/travaux »
L’assurance Responsabilité Civile Exploitation couvre la livraison et les travaux, l’assurance « après livraison/travaux » prend le relais. Elle couvre les dégâts éventuels causés par un objet après sa livraison ou apparus après la fin de travaux.
Les dégâts couverts sont ceux dus à des défauts de l’objet livré ou ceux commis à cause d’une mauvaise réalisation des travaux. Pour les multinationales, l’assurance couvre les livraisons dans la plupart des pays.
Concrètement, si une erreur de branchement d’un électricien cause une explosion, la RC après livraison/travaux couvrira les dommages physiques des blessés, les dommages matériels causés aux outils et bâtiments, plus les dommages immatériels, les jours de fermeture d’une entreprise, notamment.
Le montant de prime d’assurance dépend du type d’activité d’une entreprise et de la couverture désirée. La RC Livraison/travaux fonctionne le plus souvent avec une franchise.
L’assurance « objets confiés »
Si, dans le cadre de votre profession, vous êtes amené à vous voir confier des « objets », vous devez prévoir une clause « objets confiés » à votre RC Exploitation (celle-ci ne couvre que les dégâts causés aux tiers). Car vous êtes alors « responsable » de ce ou ces objets.
Les « objets » peuvent être mobiliers ou immobiliers et vous en êtes responsable lors de travaux effectués sous la garantie d’une RC Exploitation.
Ces « objets » sont la machine à laver confiée au réparateur ou les meubles d’une entreprise déplacés par un déménageur.
L’assurance « Objets confiés » assure les objets des dégâts causés lors de leur utilisation ainsi que lors de leur chargement et de leur déchargement.
